Sabine GAZEL-ARNAUD exerçant sous l’enseigne SOPHROVIBE, est domiciliée 29 rue Sire de Joinville – 34250 PALAVES LES FLOTS
SOPHROVIBE propose diverses prestations liées à la sophrologie, au coaching et au Yoga, dispensées et créées par Madame Sabine GAZEL-ARNAUD, sophrologue certifiée RNCP, formée à l’Institut de Formation de la Sophrologie de Catherine Aliotta à Montpellier, membre de la Chambre Syndicale de la Sophrologie et est en cours de formation de Coach Professionnel, et de professeur de Yoga (RYT 200).
Il convient de préciser que la sophrologie n’est ni une profession médicale, ni paramédicale. La sophrologie est une thérapie qui ne se substitue en aucun cas à la consultation d’un professionnel de santé ou à un traitement médical.
La sophrologie ne guérit d’aucune maladie. Elle permet d’améliorer la façon dont on vit, ressent ou appréhende les choses par rapport à un état (physique, mental, émotionnel), à une situation ou à un événement. Elle permet de retrouver une harmonie entre le corps, l’esprit et les émotions qui sont interconnectés.
La sophrologie nécessite une pratique régulière.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de plein droit à toutes les ventes des services suivants : les accompagnements personnalisés en séances individuelles (en présentiel ou en distanciel), les séances individuelles « one shot », les séances et les ateliers en groupe en présentiel, et tous autres produits de service de coaching, de Yoga (cours individuels, collectifs, retraites, etc.), la vente et le commerce en ligne de textiles, produits de beauté, bijoux fantaisie, vêtements, sacs, chaussures, accessoires, articles de sport…
La vente est réputée conclue à la date d’acceptation de la commande par SOPHROVIBE.
Tout commande implique l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente qui sont accessibles à tout moment sur le Site (www.sophrovibe.com) ou sur simple demande (par email : info@sophrovibe.com) et qui prévalent sur toutes autres conditions, à l’exception de celles qui ont été acceptées expressément par SOPHROVIBE.
Les termes ci-dessous dont la première lettre sera en majuscule auront pour les Parties les définitions suivantes, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel :
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent entre Madame Sabine GAZEL-ARNAUD exerçant sous l’enseigne SOPHROVIBE domiciliée 29 Rue Sire de Joinville 34250 PALAVAS LES FLOTS, ci-après dénommée « SOPHROVIBE », et toute personne morale ou physique bénéficiant de la ou des Prestations proposées par SOPHROVIBE, ci-après dénommée « le Client ». Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre SOPHROVIBE et le Client et de définir l’étendue des prestations proposées par SOPHROVIBE.
Ces Conditions Générales de Vente pourront être modifiées ou complétées si SOPHROVIBE établit un ou plusieurs éléments contractuels qui, le cas échéant, tiendraient lieu de conditions particulières. Le fait que SOPHROVIBE ne mette pas en œuvre l’une ou l’autre clause établie en sa faveur dans les présentes CGV, ne peut être interprété comme une renonciation de sa part à s’en prévaloir.
Le fait, pour une personne physique ou morale, de commander un service ou produit de SOPHROVIBE emporte acceptation pleine et entière des présentes CGV.
SOPHROVIBE peut modifier, réactualiser ou rectifier les présentes, notamment afin de prendre en compte une évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle et/ou technique. SOPHROVIBE prévient, dans la mesure du possible, ses Clients de toute modification de ses CGV, soit sur la page d’accueil de son Site Internet, soit par le biais d’un emailing, soit dans une newsletter ou tout autre moyen qui lui semblera utile. L’actualisation ne concerne en aucun cas les prestations déjà exécutées ou en cours d’exécution, sauf pour celles dont la durée restante est supérieure à six mois à la date de la modification. Dans ce cas les dernières CGV seront mises en application entre les parties.
SOPHROVIBE a développé des Prestations liées à la sophrologie, l’ensemble étant destiné aux particuliers, aux sportifs, aux entreprises, aux écoles et lycées et aux personnes âgées. SOPHROVIBE propose ses Services selon les formules suivantes. Il est précisé que les thématiques des accompagnements et des ateliers en groupe ne sont pas limitatives et peuvent évoluer.
séance unique individuelle de sophrologie dont la durée dépend en fonction de la formule choisi :
Correspondant à plusieurs séances individuelles, entre 8 à 12 séances.
Tarif de 800 €.
20% de réduction, soit 640€, pour toutes personnes de 7 à 18 ans et de 65 ans et plus, ainsi que pour les étudiants et les demandeurs d’emploi sur présentation d’un justificatif.
Ces séances peuvent se dérouler en présentiel ou en visio.
Ici sont énumérés quelques-uns des sujets d’accompagnements individuels personnalisés proposés par SOPHROVIBE. Cette liste et non exhaustive et SOPHROVIBE peut proposer, le cas échéant, d’autres accompagnements en fonction de la demande des clients.
Sous forme de séances individuelles ou en groupes (sport individuel ou collectif) : préparation à la compétition, gestion des émotions, problématiques de démotivation, retour de blessure, cohésion d’équipe, etc.
Tarifs sur devis. Le devis, qui sera établi en fonction des besoins et du nombre de personnes (pour les équipes et / ou le staff encadrant), déterminera le nombre de séance et le tarif.
Sous forme de séances en groupe ou individuelles pour les salariés et / ou les dirigeants : travail en équipe, performance, accompagnement au changement, préservation de la santé, etc
Après une première rencontre pour déterminer les besoins et le nombre de personnes, un devis sera établi. Celui-ci déterminera l’objectif, le nombre de séances et le tarif.
Sous forme de séances en groupe ou individuelles pour les salariés et / ou les dirigeants : travail en équipe, performance, accompagnement au changement, préservation de la santé, etc
Après une première rencontre pour déterminer les besoins et le nombre de personnes, un devis sera établi. Celui-ci déterminera l’objectif, le nombre de séances et le tarif.
Sous forme de séances en groupe ou individuelles pour les salariés et / ou les dirigeants : travail en équipe, performance, accompagnement au changement, préservation de la santé, etc
Après une première rencontre pour déterminer les besoins et le nombre de personnes, un devis sera établi. Celui-ci déterminera l’objectif, le nombre de séances et le tarif.
6.1 L’obligation respective de chaque partie, de réaliser la prestation pour SOPHROVIBE et de payer la prestation pour le Client, naît à partir du moment où le Client a dûment signé et retourné par email ou courrier le ou les élément(s) contractuel(s) émis par SOPHROVIBE ou à partir de l’encaissement du règlement par SOPHROVIBE. Si un devis a été établi, la demande de réalisation de la prestation décrite au devis vaut acceptation par le Client.
6.2 SOPHROVIBE peut décider de refuser, d’interrompre ou de modifier la prestation et ce, sans indemnités au profit du Client ni remboursement d’acompte, dès l’instant où :
6.3 SOPHROVIBE se réserve le droit d’apporter des modifications non substantielles à ses prestations, sans que cela ne vienne remettre en cause les liens contractuels ni les obligations entre les deux parties.
6.4 Aucune commande d’une prestation ne peut être annulée sans l’accord exprès de SOPHROVIBE. A défaut, le Client serait tenu de payer l’intégralité des sommes dues à SOPHROVIBE.
Le prix des Services est ferme. Il est indiqué en euros toutes taxes comprises et précisément déterminé sur le Site.
SOPHROVIBE se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir.
Tous les prix facturés au Client par SOPHROVIBE sont ceux en vigueur au jour de la passation de la Commande, déduction faite, le cas échéant, de toutes les remises, rabais et ristournes applicables.
Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès au Site de SOPHROVIBE sont à la charge du Client.
Les prix varient selon la formule choisie. Ils se décomposent comme suit :
SOPHROVIBE se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Dans l’hypothèse où un tarif serait réévalué et impacterait des séances en cours, le Client en serait informé par courriel au moins 1 mois avant la séance suivante.
Le Client aura alors la faculté de résilier la Prestation à condition de respecter les formes prévues à l’article 5.3 ci-dessus. A défaut, le Client devra s’acquitter du tarif réévalué tel que notifié par SOPHROVIBE.
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours. L’exécution de la Prestation ne peut donc avoir lieu avant ledit délai, sauf si le Client renonce expressément à son droit d’exercer son délai de rétractation conformément au Code de la Consommation.
En application de l’article L 221-25 du Code de la consommation, si le Client prend un rendez-vous de réalisation des Prestations à une date antérieure à l’expiration du délai de rétractation de 14 jours, et si les Prestations sont pleinement réalisées lors de ce rendez-vous, il reconnait alors renoncer expressément et automatiquement à son droit de rétractation, sans que SOPHROVIBE ne soit tenu de recueillir sa demande expresse par écrit.
SOPHROVIBE Conditions générales de vente – Le Client est ainsi informé que, conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé lorsque les Prestations de services sont pleinement réalisées avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
SOPHROVIBE s’engage à faire diligence afin de donner satisfaction au Client dans le cadre d’une obligation de moyens. Elle s’engage ainsi à respecter les cadres et limites des compétences de ses intervenants, à informer et justifier de celles-ci auprès du Client s’il le demande.
SOPHROVIBE met à disposition une méthode thérapeutique et de développement personnel qui permet de retrouver une harmonie entre le corps, l’esprit et les émotions qui sont interconnectés.
Toutefois, il est possible que le Client n’obtienne pas les résultats escomptés ; aucune garantie de résultat ne peut être donnée en pratiquant les méthodes développées par SOPHROVIBE.
Lors des séances en présentiel ou en distanciel, si le Client accepte de réaliser les exercices proposés par SOPHROVIBE, il est de la responsabilité du Client de s’assurer qu’il n’a pas de contre-indications médicales à la pratique d’une activité physique correspondante. Il garantit SOPHROVIBE contre tout recours à ce titre.
Si un doute subsiste dans l’esprit du Client concernant ses aptitudes physiques, il lui appartient d’en alerter SOPHROVIBE et de consulter son praticien de santé habituel pour s’en assurer.
Il est à noter également que les séances de Sophrologie proposées par SOPHROVIBE ne peuvent, en aucun cas, remplacer des soins médicaux. Ces méthodes ne se substituent en aucun cas à un avis et un suivi médical, un sophrologue n’étant pas habilité à établir un diagnostic ni médical ni psychologique.
L’intégralité du contenu du site de SOPHROVIBE, sa création et les éléments transmis par celle-ci, sont son entière propriété, et est protégé par la législation en vigueur sur les droits de propriété intellectuelle.
L’intégralité des informations et documents mises à disposition du Client dans le cadre des Prestations proposées par SOPHROVIBE est protégée par les droits de propriété intellectuelle dont bénéficie cette dernière, et notamment le droit d’auteur (sur les textes, images, dessins, logos, vidéos, sons, données, graphiques etc) et le droit des marques, conformément aux dispositions prévues par le Code de la propriété intellectuelle.
Tout droit d’utilisation qui serait accordé par SOPHROVIBE au Client, dans le cadre de l’usage des Services, n’entraîne aucun transfert de propriété intellectuelle au bénéfice du Client, lequel s’interdit tout acte pouvant avoir pour objet ou pour effet de porter atteinte directement ou indirectement aux droits de SOPHROVIBE protégés par les dispositions précitées.
Le Client s’interdit ainsi toute autre utilisation ou exploitation du Site et des Prestations, et de leur contenu sans l’autorisation préalable écrite de SOPHROVIBE
SOPHROVIBE et le Client s’engagent à conserver confidentiels les informations et documents concernant l’autre partie, de quelque nature qu’ils soient, auxquels les parties auraient pu avoir accès au cours de la Prestation.
Lorsque l’exécution du Contrat par SOPHROVIBE implique le traitement, par quelque opération que ce soit, de données personnelles au sens des Dispositions d’Ordre public en vigueur (ci-après dénommées les « Données »), SOPHROVIBE s’engage à agir dans le respect desdites Dispositions d’Ordre public, et notamment du règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.
Conformément à ces dispositions légales, le Client dispose d’un droit permanent d’accès et d’opposition, de modification, de rectification, de suppression et de portabilité, relatif aux informations le concernant.
Le Client aura la possibilité d’exercer l’un des droits susvisés, ou solliciter de SOPHROVIBE toute question relative aux données personnelles collectées et traitées, en prenant contact avec SOPHROVIBE via l’adresse mail suivante : info@sophrovibe.com
La force majeure s’entend de tout évènement extérieur à la Partie concernée présentant à la fois un caractère imprévisible et irrésistible empêchant l’exécution de tout ou partie du Contrat conformément aux dispositions de l’article 1218 du Code Civil.
Chacune des Parties sera exonérée de toute responsabilité en cas de manquement total ou partiel même temporaire à l’une ou l’autre de ses obligations découlant du présent Contrat, qui serait causé par un cas de Force majeure.
Pour les besoins des présentes Conditions, un événement ou une série d’événements de nature climatique, pandémique, bactériologique, militaire, politique ou diplomatique sont réputés comme des cas de Force majeure.
En cas de survenance d’une situation qu’elle considère comme un cas de Force majeure, il appartient à la Partie concernée, sous peine de ne pouvoir s’en prévaloir immédiatement à compter de la survenance de l’évènement :
En cas de survenance d’un cas de force majeure, l’exécution des obligations affectées par ce cas de force majeure est suspendue pendant la durée dudit cas de force majeure et reprend ensuite son cours.
SOPHROVIBE Conditions générales de vente – Dès la notification de la force majeure, les Parties engageront des discussions en vue d’adopter les mesures adéquates en fonction des circonstances.
Si la force majeure se poursuit pendant plus de 30 jours la Partie à laquelle le cas de force majeure est opposé, pourra résilier de plein droit la Commande concernée, par lettre recommandée avec avis de réception adressée à la Partie se prévalant d’un cas de force majeure.
Il est entendu entre les Parties que les prestations trouvent leur utilité au fur et à mesure de l’exécution réciproque du Contrat et que dans le cas de suspension ou résolution des engagements, SOPHROVIBE sera tenu au remboursement des Services déjà commandés à la date de notification du cas de force majeure. Par ailleurs, tout paiement déjà reçu par SOPHROVIBE au titre de l’exécution des prestations lui restera définitivement acquis.
Les présentes Conditions générales de vente sont soumises exclusivement au droit français.
Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où les Conditions seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
À défaut de règlement amiable des différents intervenants entre le Client et SOPHROVIBE, toutes contestations relatives aux présentes seront portées devant les juridictions compétentes du Montpellier, quel que soit le lieu de la commande, du paiement et le mode de paiement, et même en cas de pluralité de défendeurs et/ou d’appels en garantie.
